À propos


Association Club

Motards

En

Balade

(M.E.B.)

Association régie par la loi de 1901

Enregistrée à la préfecture du val d’oise

STATUS

Siège social: 10 Allée de l’Ecluse – 95610 Eragny sur Oise


Sommaire

Article 1…………………………………………………………………………… 3

Article 2 – objet…………………………………………………………………. 3

Article 3 – adresse………………………………………………………………. 3

Article 4 – durée…………………………………………………………………. 3

Article 5 – adhésion…………………………………………………………….. 3

Article 6 – cotisation……………………………………………………………. 3

Article 7 – radiation…………………………………………………………….. 3

Article 8 – ressources…………………………………………………………… 4

Article 9 – conseil d’administration…………………………………………… 4

Article 10 – réunion du conseil d’administration……………………………. 4

Article 11 – rémunération………………………………………………………. 4

Article 12 – Assemblée générale ordinaire………………………………….. 4

Article 13 – Assemblée générale extraordinaire……………………………. 4

Article 14 – Règlement intérieur………………………………………………. 5

Article 15 – Dissolution…………………………………………………………. 5

Procès verbal de la création de l’association Club MEB…………………… 5


Article 1

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination: Association Club MEB (Motards En Balade), dont le sigle est figuré en première page des présents statuts.

Article 2 – objet

Cette association a pour objet d’organiser des voyages à moto à but touristique, gastronomique et révéler aux adhérents les richesses des différentes régions visitées, tout en mettant l’accent sur la sécurité inhérente à la pratique de la moto.

Article 3 – adresse

Le siège de l’association est fixé à Beauchamp (95250), 205 chaussée Jules César

Il pourra être transféré :

par simple décision du conseil d’administration;

par l’assemblée générale.

Article 4 – durée

La durée de l’association est illimitée.

La dissolution pourra être prononcée par le conseil d’administration si les activités de cette association venaient à disparaître.

Article 5 – adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut souscrire un bulletin d’adhésion puis :

avoir acquitté un droit d’entrée;

être agréé par le conseil d’administration;

être parrainé par 1 membre de l’association;

être motard régulier et avoir une moto de (125 cm3 minimum) en état de marche, immatriculée et assurée à son nom;

ou être passager régulier d’un motard membre.

Article 6 – cotisation

Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixée par:

le conseil d’administration;

l’assemblée générale.

Article 7 – radiation

La qualité de membre se perd par:

le décès;

la démission qui doit être adressée par écrit au conseil d’administration;

le non paiement de la cotisation dans un délai de 4 mois après sa date d’exigibilité;

la radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d’administration après avoir entendu les explications de l’intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception.

Article 8 – ressources

Les ressources de l’association comprennent:

Le montant des cotisations;

Les appels de fond décidés par le conseil d’administration;

Le sponsoring;

Les subventions de l’État et des collectivités territoriales;

Les recettes des manifestations exceptionnelles;

Les ventes faites aux membres.

Ces ressources seront utilisées essentiellement à l’organisation des activités de l’association.

Article 9 – conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil de 3 membres élus lors de l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Il élit en son sein un président et un trésorier.

Le Président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a, notamment, qualité pour rester en justice au nom de l’association.

Article 10 – réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois par an. Les décisions sont prises à la majorité des voix. Le président dispose d’une voix prépondérante.

Article 11 – rémunération

Les membres du conseil d’administration ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs; les frais de déplacement seront remboursés sur le barème de l’administration fiscale. Leurs fonctions sont bénévoles.

Article 12 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation

Ils sont convoqués par :

convocation individuelle.

L’assemblée générale se réunit chaque année dans le courant du mois de Février. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.

Le président, assisté des membres du conseil, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. L’assemblée élit chaque année les dirigeants de l’association.

Article 13 – Assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l’association. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 12.

Elle se réunit également à la demande d’au moins un des membres, ou sur demande du conseil. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 12.

Les décisions seront prises à la majorité des 2/3 ou plus.

Article 14 – Règlement intérieur

Le conseil d’administration peut décider de l’établissement d’un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l’assemblée générale. Il s’impose à tous les membres de l’association.

Il est à noter que chaque membre est responsable à tous niveaux lors des sorties organisées (respect du code de la route, comportement individuel, dépenses personnelles).

Article 15 – Dissolution

La dissolution est prononcée par l’assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L’actif sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.

Procès verbal de la création de l’association Club MEB

Ce jour, le 14 Mars 2002, à été décidé la création de l’association Club MEB (type loi de 1901).

Cette association est représenté par:

Didier Frainaud (Président)

Michel Benard (Trésorier)

Eric Passa (Secrétaire)

Procès verbal du changement des membres du bureau de l’association Club MEB

Ce jour, le 7 Décembre 2007, à été décidé le changement du président de l’association Club MEB (type loi de 1901).

Cette association est donc maintenant représenté par:

Lionel Coq (Président)

Michel Benard (Trésorier)

Eric Passa (Secrétaire)

Les statuts ont été modifiés et adoptés en assemblée générale constitutive le 7 Décembre 2007 à Eragny sur Oise sous la présidence de M Lionel Coq, et en présence de M. Michel Benard et M. Eric Passa.

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